Mentions légales
Conformément à la législation en vigueur, veuillez trouver ci-dessous les informations légales concernant notre entreprise. Ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent varier en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à mettre en place vos mentions légales.
Raison sociale : MCI 3D
Siège social : 78400 Chatou, France
Dirigeants : Hugon Mathis
Téléphone : 07 61 13 04 24
Fax : [Numéro de fax]
Email : mci.e3d@gmail.com
Registre du commerce et des sociétés : [Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité]
Numéro d’identification fiscale : [Numéro d’identification fiscale]
Forme juridique : [Forme juridique de l’entreprise]
Capital social : [Montant du Capital Social]
Autorité de contrôle : [Coordonnées de l'autorité de contrôle]
Hébergeur du site : [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site]
Données personnelles : [Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
Cookies : [Mentions relatives à l'utilisation de cookies]
En cas de litige, vous avez la possibilité de recourir à la plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) proposée par la Commission européenne. Cette plateforme est accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Par ailleurs, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Veuillez noter que notre entreprise n'est ni disposée ni obligée de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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